En vigueur au 01/03/2023
Propriétaire et responsable éditorial du site
Vous êtes actuellement sur le site www.cosmoatelier.fr, géré par Morgane CAILLOT en qualité de présidente de la société SAS Cos’mo Atelier.
Adresse du siège social : 3 Place du huit mai 1945, 39120 ASNANS-BEAUVOISIN
Immatriculé au RCS de Lons-le-Saunier, sous le numéro 919115139
N° TVA Intracommunautaire FR52919115139
Capital social de 18 000 euros
Email : contact@cosmoatelier.fr ou cosmoatelier39@gmail.com
Téléphone : 06.02.33.74.56
Hébergeur du site
Le site internet www.cosmoatelier.fr est héberger par Infomaniak.
Basé en Suisse, Infomaniak est le 1er hébergeur web écologique (Empreinte CO2 compensée à 200%, Utilisation d’énergie renouvelable, Politique de réduction des déchets électronique, …).
En savoir plus sur Infomaniak et ses engagement écologiques : https://www.infomaniak.com/fr/ecologie
Droits D’auteuR & Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de Cos’mo Atelier ou de tiers ayant autorisé Cos’mo Atelier à les utiliser.
Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.
Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Toutes autres utilisations sont soumises à l’autorisation expresse du directeur de la publication.
Crédit Photo
Les photographies sont le travail de Chloé SALBIN de Chloé Salbin Photographe, site web : https://www.chloe-salbin.com/